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Marques déposées par 110 Bourgogne
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ID'méca
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID'méca
110 Bourgogne

Numéro de dépôt :
4529946
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
ID\'méca de 110 Bourgogne

Présentation de la marque ID'méca

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par 110 Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID'méca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est 110 Bourgogne domicilié(e) 49 Route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 110 Bourgogne, Madame Julie ROSIERE domicilié(e) 49 Route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France.

La marque ID'méca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID'méca arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

110 Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : PRODUCTEURS D'AVENIR! AGRICULTEURS , 3B BIERE BLONDE BOURGOGNE


110 Bourgogne - 49 Route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France


110 Bourgogne, Madame Julie ROSIERE - 49 Route d'Auxerre - 89470 - MONETEAU - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.